Mise à jour du Guide ANSA Questions-Réponses « Tenue des Assemblées Générales et des Conseils d’Administration en période de Covid-19 » DATE DE PUBLICATION : 20 mai 2020 Lire la suite
41,5M D’EUROS mobilisés pour aider, accompagner et soutenir les publics prioritaires de la Collectivité dans le cadre de la crise sanitaire. Des mesures fortes et adaptées pour répondre rapidement aux attentes des personnes vulnérables Mise à jour au 4 mai 2020 : 16M d'euros engagés (ouverture dans une autre page) Personnes âgées et personnes en situation de handicap Soutien au Le dialogue social normand : un pacte pour une relance d'activité Mise à jour le 18/06/2020 L’Observatoire régional informel (ORI) : une initiative partagée de dialogue paritaire face à une crise sanitaire exceptionnelle. PACTE : Consultations avec les syndicats salariés et les organisations professionnelles- 26 février 2018 [PDF; 190 Ko] PACTE : Réunion sur le financement des entreprises de la French Tech - 26 février 2018 [PDF; 126 ko] Lancement de la consultation publique sur le PACTE – www.pacte-entreprises.gouv.fr, 15 janvier 2018 - [PDF, 143 Ko] mardi 16 juin 2020 Informations de mise à jour. Accueil; Droit français; Droit européen; Droit international; Traductions; Bases de données; Aucun document ne correspond à votre demande. Revenir à la page précédente - Aller à la page d'accueil �
Mise à jour : juin 2020. Barre de partage. Google+ · Mail.
Mise à jour le 20/12/2019 16:00 La loi PACTE (loi n°2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises) a modifié le seuil 2020 sera une année cruciale pour l'Europe qui s'est engagée en pleine Cop 25 et à travers l'annonce Auteur : Clément Cygler Mis à jour le 10 Jan 2020 60. La mise à jour s'effectue par l'envoi d'avis de mention entre les mairies concernées par les événements de vie. 1. Préparer Ma Démarche. Quand effectuer ma
Le décret d’application n° 2020-15, pris pour application de l’article 118 de la loi PACTE, a été publié au Journal Officiel le 10 janvier 2020 et détaille les mesures relatives à l’évolution du régime des certificats d'utilité (« CU ») et à la création de la demande provisoire de brevet (« DPB »).
22 oct. 2019 Loi Pacte : la CNCC a procédé, le 11 octobre 2019, à l'actualisation de son Le 28 juillet 2020. Mise à jour FAQ CNCC sur les conséquences de la crise sanitaire et économique liée à l'épidémie de Covid-19 (6ème édition). 18 avr. 2019 Estelle Durand, Le quotidien de la Formation du 25 mars 2020. Pacte régional d' investissement dans les compétences. Conseil régional Ile-de- Les dates sont susceptibles d'être modifiées – dernière mise à jour 28.05.2020 Ouvert aux candidats qui, à la date de clôture des inscriptions, justifient de recrutement PACTE les personnes en situation de chômage de longue durée,. Mise à jour : 29 juin 2020 de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique d'État (PACTE) d'un adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer